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Adresse du propriétaire : Besançon

Le Créateur du site est : NOCE Candice
Directeur de la publication est : NOCE Candice
De quelle façon joindre le Décideur de publication : candice.noce@outlook.fr

Le Concepteur est : NOCE Candice
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : candice.noce@outlook.fr

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
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RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : candice-noce.fr est considéré comme utilisateur du site.
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3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet candice-noce.fr est par principe accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, candice-noce.fr s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, candice-noce.fr ne pourrait être designé pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

NOCE Candice est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels etc…
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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web candice-noce.fr, NOCE Candice ne collecte aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de divers services offerts par le site suivant candice-noce.fr. L’usager donne ces données en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site interne candice-noce.fr l’obligation ou pas de divulguer ces données.
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Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).